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K-bis : démystification du Graal incomplet

Publié le : 13/09/2022 13 septembre sept. 09 2022 07h00 07 00
Actualités juridiques
Souvent érigé comme le document synthétisant la vie d’une société, et nécessaire pour en lire l’organigramme, l’activité et les données essentielle...

Newsletter Juridique Septeo Avocats : Numéro #6
[Commissaires-priseurs – Huissiers : Rentrée sous haute union !]

Publié le : 13/09/2022 13 septembre sept. 09 2022 07h00 07 00
Newsletter Juridique Septeo Avocats #6
  Découvrir SECIB Juridique    Bibliothèque d'actes SECIB    S'inscrire Commissaires-priseurs – Huissiers : Rentrée sous haute union ! P...

Le fameux préjudice moral d’une personne morale

Publié le : 12/07/2022 12 juillet juil. 07 2022 07h00 07 00
Actualités juridiques
La décision rendue par la chambre commerciale de la Cour de cassation, en date du 30 mars 2022 n’est pas sans rappeler les réflexions de Léon DUGUI...

Vers une limitation de la hausse des loyers commerciaux ?

Publié le : 12/07/2022 12 juillet juil. 07 2022 07h00 07 00
Vers une limitation de la hausse des loyers commerciaux ?
Source de tensions entre bailleurs et preneurs, le calcul de l'indice des loyers commerciaux, qui sert à déterminer la hausse ou la baisse des mont...

Newsletter Juridique SECIB : Numéro #5
[La réforme des structures d’exercice des professionnels libéraux]

Publié le : 12/07/2022 12 juillet juil. 07 2022 07h00 07 00
Newsletter Juridique SECIB #5
  Découvrir SECIB Juridique    Bibliothèque d'actes SECIB    Actes mis à jour La réforme des structures d’exercice des professionnels libér...

SECIB juridique #5 la gestion des provisions sur débours et la facturation

Publié le : 16/06/2022 16 juin juin 06 2022 06h00 06 00
SECIB juridique #5 la gestion des provisions sur débours et la facturation
Découvrez les capacités d'automatisation et d'industrialisation de SECIB néo pour les opérations de secrétariat juridique. Pour conclure cette...

Les enseignements de la crise sanitaire sur la gouvernance des sociétés

Publié le : 09/06/2022 09 juin juin 06 2022 07h00 07 00
Quelles leçons retenir de la crise sanitaire pour la gouvernance des sociétés ?
La crise sanitaire a marqué tous les aspects de la vie en France et à travers le monde. Maintenant qu’elle semble suffisamment atténuée et à l’heur...

SECIB juridique #4 l'acquisition et la cession de droits particuliers

Publié le : 19/05/2022 19 mai mai 05 2022 06h00 06 00
SECIB juridique #4 l'acquisition et la cession de droits particuliers
  Découvrez les capacités d'automatisation de SECIB néo pour les opérations de secrétariat juridique. Après la constitution de société de l...

Extension du coup de sifflet

Publié le : 10/05/2022 10 mai mai 05 2022 07h00 07 00
Actualités juridiques
La « loi SAPIN 2 » (loi n°2016-1691 du 9 décembre 2016) a instauré un dispositif de protection des lanceurs d’alertes complété et corrigé par la lo...
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